Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGIONAL AIRLINES
Numéro de dépôt :
1716638
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/12/2001
Présentation de la marque REGIONAL AIRLINES
Déposée le 19 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) REGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « REGIONAL AIRLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque REGIONAL AIRLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195721 - Publication au BOPI 1996-01-11